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Déclaration de confidentialitév

Introduction

Avec la déclaration de confidentialité suivante, nous souhaitons vous informer sur les types de vos données personnelles (ci-après également dénommées "données") que nous traitons, à quelles fins et dans quelle mesure. La déclaration de confidentialité s'applique à tous les traitements de données à caractère personnel effectués par nos soins, tant dans le cadre de la prestation de nos services que, notamment, sur nos sites web, dans les applications mobiles ainsi qu'au sein de présences en ligne externes, telles que nos profils de médias sociaux (ci-après dénommés collectivement "offre en ligne").

Les termes utilisés ne sont pas sexistes.

État : 24 septembre 2022

Table des matières

Responsable du traitement

Heldenwerbung GmbH
Dennis Müller
Oderstr. 63
14513 Teltow

Personnes autorisées à représenter :

Angelo Grodzki

Adresse e-mail :

hello@shirt-king.de

Téléphone :

+49 30 22012925

Mentions légales :

https://www.shirt-king.de/impressum

Contact du délégué à la protection des données

mail@staemmler.pro

Aperçu des traitements

L'aperçu suivant résume les types de données traitées et les finalités de leur traitement et renvoie aux personnes concernées.

Types de données traitées

  • Données d'inventaire.
  • Données de paiement.
  • Données de localisation.
  • Données de contact.
  • Données de contenu.
  • Données contractuelles.
  • Données d'utilisation.
  • Méta-données/données de communication.
  • Données des candidats.
  • Enregistrements d'images et/ou de vidéos.
  • Données d'événements (Facebook).

Catégories de personnes concernées

  • Clients.
  • Employés.
  • Personnes intéressées.
  • Partenaires de communication.
  • Utilisateurs.
  • Candidats.
  • Partenaires commerciaux et contractuels.
  • Participants.

Finalités du traitement

  • Prestation de services contractuels et service client.
  • Demandes de contact et communication.
  • Mesures de sécurité.
  • Marketing direct.
  • Mesure d'audience.
  • Tracking (suivi).
  • Procédures de bureau et d'organisation.
  • Mesure de conversion.
  • Formation de groupes cibles.
  • Gestion et réponse aux demandes.
  • Procédure de candidature.
  • Feedback.
  • Marketing.
  • Profils avec des informations relatives aux utilisateurs.
  • Mise à disposition de notre offre en ligne et convivialité.
  • Évaluation de la solvabilité et de la capacité de crédit.
  • Infrastructure informatique.

Décisions automatisées au cas particulier

  • Renseignement de solvabilité.

Bases juridiques pertinentes

Vous trouverez ci-dessous un aperçu des bases juridiques du RGPD sur lesquelles nous nous basons pour traiter les données à caractère personnel. Veuillez noter qu'en plus des dispositions du RGPD, des prescriptions nationales en matière de protection des données peuvent s'appliquer dans votre pays de résidence ou de siège, ou dans le nôtre. Si, par ailleurs, des bases juridiques plus spécifiques devaient être déterminantes dans des cas particuliers, nous vous en informerions dans la déclaration de confidentialité.

  • Consentement (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD) - La personne concernée a donné son consentement au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques.
  • Exécution du contrat et demandes précontractuelles (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD) - Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci.
  • Obligation légale (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. c) RGPD) - Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le responsable est soumis.
  • Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) - Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel.

En plus des règles de protection des données du Règlement général sur la protection des données, des règles nationales sur la protection des données s'appliquent en Allemagne. Il s'agit notamment de la loi sur la protection contre l'abus de données à caractère personnel lors du traitement des données (Loi fédérale sur la protection des données – BDSG). Le BDSG contient notamment des règles spéciales sur le droit d'accès, le droit de suppression, le droit d'opposition, le traitement de catégories particulières de données à caractère personnel, le traitement à d'autres fins et la transmission ainsi que la prise de décision automatisée au cas par cas, y compris le profilage. En outre, il régit le traitement des données à des fins de relation de travail (§ 26 BDSG), notamment en ce qui concerne l'établissement, l'exécution ou la fin de la relation de travail ainsi que le consentement des employés. En outre, les lois sur la protection des données des différents États fédérés peuvent s'appliquer.

Mesures de sécurité

Nous prenons les mesures techniques et organisationnelles appropriées, conformément aux prescriptions légales, en tenant compte de l'état de la technique, des coûts de mise en œuvre et de la nature, de la portée, des circonstances et des finalités du traitement, ainsi que des différentes probabilités d'occurrence et de la gravité du risque pour les droits et libertés des personnes physiques, afin de garantir un niveau de protection adapté au risque.

Les mesures comprennent notamment la garantie de la confidentialité, de l'intégrité et de la disponibilité des données par le contrôle de l'accès physique et électronique aux données ainsi que de l'accès, de la saisie, de la transmission, de la garantie de la disponibilité et de leur séparation. En outre, nous avons mis en place des procédures garantissant l'exercice des droits des personnes concernées, l'effacement des données et la réaction en cas de mise en danger des données. De plus, nous tenons compte de la protection des données à caractère personnel dès le développement ou le choix du matériel, des logiciels et des procédures, conformément au principe de la protection des données dès la conception et par défaut.

Troncation de l'adresse IP : si les adresses IP sont traitées par nous ou par les prestataires de services et technologies utilisés et que le traitement d'une adresse IP complète n'est pas nécessaire, l'adresse IP est tronquée (également appelé "masquage IP"). Dans ce cas, les deux derniers chiffres ou la dernière partie de l'adresse IP après un point sont supprimés ou remplacés par des caractères génériques. La troncation de l'adresse IP a pour but d'empêcher ou de rendre nettement plus difficile l'identification d'une personne à partir de son adresse IP.

Cryptage TLS (https) : Pour protéger vos données transmises via notre offre en ligne, nous utilisons un cryptage TLS. Vous reconnaissez ces connexions cryptées au préfixe https:// dans la barre d'adresse de votre navigateur.

Transmission de données à caractère personnel

Dans le cadre de notre traitement des données à caractère personnel, il arrive que les données soient transmises à d'autres services, entreprises, unités organisationnelles juridiquement indépendantes ou personnes, ou qu'elles leur soient divulguées. Les destinataires de ces données peuvent être, par exemple, des prestataires de services chargés de tâches informatiques ou des fournisseurs de services et de contenus intégrés dans un site web. Dans de tels cas, nous respectons les prescriptions légales et concluons notamment avec les destinataires de vos données des contrats ou accords correspondants servant à la protection de vos données.

Traitement des données dans les pays tiers

Si nous traitons des données dans un pays tiers (c'est-à-dire en dehors de l'Union européenne (UE), de l'Espace économique européen (EEE)) ou si le traitement a lieu dans le cadre de l'utilisation de services de tiers ou de la divulgation ou de la transmission de données à d'autres personnes, services ou entreprises, cela ne se fait que conformément aux prescriptions légales.

Sous réserve d'un consentement explicite ou d'une transmission requise par contrat ou par la loi, nous traitons ou faisons traiter les données uniquement dans des pays tiers disposant d'un niveau de protection des données reconnu, d'une obligation contractuelle par le biais de clauses de protection standard de la Commission européenne, en présence de certifications ou de règles internes contraignantes en matière de protection des données (art. 44 à 49 RGPD, page d'information de la Commission européenne : https://ec.europa.eu/info/law/law-topic/data-protection/international-dimension-data-protection_fr).

Suppression des données

Les données que nous traitons sont supprimées conformément aux prescriptions légales dès que les consentements autorisés pour leur traitement sont révoqués ou que d'autres autorisations deviennent caduques (par ex. si la finalité du traitement de ces données est devenue caduque ou si elles ne sont pas nécessaires à cette finalité). Si les données ne sont pas supprimées parce qu'elles sont nécessaires à d'autres fins légalement autorisées, leur traitement sera limité à ces fins. C'est-à-dire que les données sont bloquées et ne sont pas traitées à d'autres fins. Cela s'applique par exemple aux données qui doivent être conservées pour des raisons commerciales ou fiscales ou dont le stockage est nécessaire pour faire valoir, exercer ou défendre des droits juridiques ou pour protéger les droits d'une autre personne physique ou morale.

Dans le cadre de nos informations sur la protection des données, nous pouvons communiquer aux utilisateurs d'autres informations sur la suppression ainsi que sur la conservation des données, spécifiques aux processus de traitement respectifs.

Utilisation de cookies

Les cookies sont de petits fichiers texte ou d'autres marques de mémoire qui stockent des informations sur les terminaux et lisent des informations à partir de ceux-ci. Par exemple, pour enregistrer l'état de connexion à un compte utilisateur, le contenu d'un panier d'achat dans un e-shop, les contenus consultés ou les fonctions utilisées d'une offre en ligne. Les cookies peuvent en outre être utilisés à différentes fins, par exemple à des fins de fonctionnement, de sécurité et de confort des offres en ligne ainsi que pour l'établissement d'analyses des flux de visiteurs.

Remarques sur le consentement : Nous utilisons des cookies conformément aux dispositions légales. C'est pourquoi nous demandons le consentement préalable des utilisateurs, sauf si celui-ci n'est pas exigé par la loi. Un consentement n'est notamment pas nécessaire si le stockage et la lecture des informations, donc aussi des cookies, sont absolument nécessaires pour fournir aux utilisateurs un service de télémédia qu'ils ont expressément demandé (c'est-à-dire notre offre en ligne). Le consentement révocable est communiqué clairement aux utilisateurs et contient les informations relatives à l'utilisation respective des cookies.

Remarques sur les bases juridiques relatives à la protection des données : La base juridique sur laquelle nous traitons les données à caractère personnel des utilisateurs à l'aide de cookies dépend du fait que nous demandions ou non un consentement aux utilisateurs. Si les utilisateurs y consentent, la base juridique du traitement de vos données est le consentement déclaré. Dans le cas contraire, les données traitées à l'aide de cookies le sont sur la base de nos intérêts légitimes (par exemple, pour une exploitation économique de notre offre en ligne et l'amélioration de sa convivialité) ou, si cela a lieu dans le cadre de l'exécution de nos obligations contractuelles, si l'utilisation de cookies est nécessaire pour remplir nos obligations contractuelles. Nous expliquons à quelles fins les cookies sont traités par nos soins au cours de cette déclaration de confidentialité ou dans le cadre de nos processus de consentement et de traitement.

Durée de conservation : En ce qui concerne la durée de conservation, on distingue les types de cookies suivants :

  • Cookies temporaires (également : cookies de session) : Les cookies temporaires sont supprimés au plus tard après qu'un utilisateur a quitté une offre en ligne et fermé son terminal (par exemple, son navigateur ou son application mobile).
  • Cookies permanents : Les cookies permanents restent enregistrés même après la fermeture du terminal. Ainsi, le statut de connexion peut par exemple être enregistré ou les contenus préférés peuvent être affichés directement lorsque l'utilisateur visite à nouveau un site web. De même, les données des utilisateurs collectées à l'aide de cookies peuvent être utilisées pour mesurer l'audience. Si nous ne communiquons pas d'informations explicites aux utilisateurs sur la nature et la durée de conservation des cookies (par exemple dans le cadre de l'obtention du consentement), les utilisateurs doivent partir du principe que les cookies sont permanents et que la durée de conservation peut aller jusqu'à deux ans.

Remarques générales sur le retrait et l'opposition (Opt-Out) : Les utilisateurs peuvent à tout moment révoquer les consentements qu'ils ont donnés et s'opposer en outre au traitement conformément aux prescriptions légales de l'art. 21 RGPD. Les utilisateurs peuvent également déclarer leur opposition via les paramètres de leur navigateur, par exemple en désactivant l'utilisation de cookies (ce qui peut toutefois limiter la fonctionnalité de nos services en ligne). Une opposition à l'utilisation de cookies à des fins de marketing en ligne peut également être déclarée via les sites web https://optout.aboutads.info et https://www.youronlinechoices.com/.

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

  • Traitement des données de cookies sur la base d'un consentement : Nous utilisons une procédure de gestion du consentement aux cookies, dans le cadre de laquelle les consentements des utilisateurs à l'utilisation de cookies ou aux traitements et fournisseurs mentionnés dans le cadre de la procédure de gestion du consentement aux cookies peuvent être obtenus, gérés et révoqués par les utilisateurs. Dans ce cadre, la déclaration de consentement est enregistrée afin de ne pas avoir à réitérer la demande et de pouvoir prouver le consentement conformément à l'obligation légale. L'enregistrement peut se faire côté serveur et/ou dans un cookie (appelé cookie d'opt-in, ou à l'aide de technologies comparables) afin de pouvoir attribuer le consentement à un utilisateur ou à son terminal. Sous réserve d'indications individuelles sur les fournisseurs de services de gestion de cookies, les remarques suivantes s'appliquent : la durée de conservation du consentement peut aller jusqu'à deux ans. Dans ce cas, un identifiant d'utilisateur pseudonyme est formé et enregistré avec le moment du consentement, les indications sur la portée du consentement (par ex. quelles catégories de cookies et/ou fournisseurs de services) ainsi que le navigateur, le système et le terminal utilisé.

Prestations commerciales

Nous traitons les données de nos partenaires contractuels et commerciaux, par exemple les clients et les personnes intéressées (désignés collectivement par "partenaires contractuels") dans le cadre de relations juridiques contractuelles et comparables ainsi que de mesures y afférentes et dans le cadre de la communication avec les partenaires contractuels (ou de manière précontractuelle), par exemple pour répondre à des demandes.

Nous traitons ces données pour remplir nos obligations contractuelles. Celles-ci comprennent notamment les obligations de fournir les prestations convenues, les éventuelles obligations de mise à jour et les recours en cas de garantie et autres perturbations de la prestation. En outre, nous traitons les données pour préserver nos droits et à des fins de tâches administratives liées à ces obligations ainsi que pour l'organisation de l'entreprise. En outre, nous traitons les données sur la base de nos intérêts légitimes à une gestion commerciale correcte et économique ainsi qu'à des mesures de sécurité pour protéger nos partenaires contractuels et nos activités commerciales contre les abus, la mise en danger de leurs données, secrets, informations et droits (par ex. pour la participation de services de télécommunications, de transport et d'autres services auxiliaires ainsi que de sous-traitants, banques, conseillers fiscaux et juridiques, prestataires de services de paiement ou autorités financières). Dans le cadre du droit applicable, nous ne transmettons les données des partenaires contractuels à des tiers que dans la mesure où cela est nécessaire aux fins susmentionnées ou pour remplir des obligations légales. Les partenaires contractuels sont informés des autres formes de traitement, par exemple à des fins de marketing, dans le cadre de la présente déclaration de confidentialité.

Nous indiquons aux partenaires contractuels quelles données sont nécessaires aux fins susmentionnées avant ou dans le cadre de la collecte des données, par exemple dans des formulaires en ligne, par un marquage particulier (par exemple des couleurs) ou des symboles (par exemple des astérisques ou autres), ou personnellement.

Nous supprimons les données après l'expiration des obligations légales de garantie et des obligations comparables, c'est-à-dire en principe après 4 ans, à moins que les données ne soient enregistrées dans un compte client, par exemple tant qu'elles doivent être conservées pour des raisons légales d'archivage. Le délai de conservation légal est de dix ans pour les documents relevant du droit fiscal ainsi que pour les livres de commerce, les inventaires, les bilans d'ouverture, les comptes annuels, les instructions de travail nécessaires à la compréhension de ces documents et les autres documents d'organisation et pièces comptables, et de six ans pour les lettres commerciales et d'affaires reçues et les reproductions des lettres commerciales et d'affaires envoyées. Le délai commence à la fin de l'année civile au cours de laquelle la dernière inscription a été faite dans le livre, l'inventaire, le bilan d'ouverture, les comptes annuels ou le rapport de gestion ont été établis, la lettre commerciale ou d'affaires a été reçue ou envoyée ou la pièce comptable a été établie, l'enregistrement a été effectué ou les autres documents ont été établis.

Dans la mesure où nous faisons appel à des tiers ou à des plateformes pour fournir nos services, les conditions générales et les informations sur la protection des données des fournisseurs tiers ou des plateformes respectifs s'appliquent dans les relations entre les utilisateurs et les fournisseurs.

  • Types de données traitées : Données d'inventaire (par ex. noms, adresses) ; Données de paiement (par ex. coordonnées bancaires, factures, historique des paiements) ; Données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; Données contractuelles (par ex. objet du contrat, durée, catégorie de client) ; Données d'utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d'accès) ; Méta-données/données de communication (par ex. informations sur l'appareil, adresses IP).
  • Personnes concernées : Clients ; Intéressés ; Partenaires commerciaux et contractuels.
  • Finalités du traitement : Prestation de services contractuels et service client ; Mesures de sécurité ; Demandes de contact et communication ; Procédures de bureau et d'organisation ; Gestion et réponse aux demandes ; Mesure de conversion (mesure de l'efficacité des mesures marketing) ; Profils avec des informations relatives aux utilisateurs (création de profils d'utilisateurs).
  • Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD) ; Obligation légale (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. c) RGPD) ; Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

  • Compte client : Les partenaires contractuels peuvent créer un compte au sein de notre offre en ligne (par ex. compte client ou utilisateur, en abrégé "compte client"). Si l'enregistrement d'un compte client est nécessaire, les partenaires contractuels en sont informés, de même que des indications requises pour l'enregistrement. Les comptes clients ne sont pas publics et ne peuvent pas être indexés par les moteurs de recherche. Dans le cadre de l'enregistrement ainsi que des connexions et utilisations ultérieures du compte client, nous enregistrons les adresses IP des clients ainsi que les moments d'accès afin de pouvoir prouver l'enregistrement et prévenir tout abus éventuel du compte client. Si les clients ont résilié leur compte client, les données relatives au compte client seront supprimées, sous réserve que leur conservation soit nécessaire pour des raisons légales. Il incombe aux clients de sauvegarder leurs données en cas de résiliation du compte client ; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD).
  • Liste de mémorisation/ Liste de souhaits : Les clients peuvent créer une liste de produits/souhaits. Dans ce cas, les produits sont enregistrés dans le cadre de l'exécution de nos obligations contractuelles jusqu'à la suppression du compte, à moins que les entrées de la liste de produits ne soient supprimées par le client ou que nous n'indiquions expressément au client des délais de conservation différents ; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD).
  • Analyses économiques et études de marché : Pour des raisons de gestion d'entreprise et afin de pouvoir identifier les tendances du marché, les souhaits des partenaires contractuels et des utilisateurs, nous analysons les données dont nous disposons sur les opérations commerciales, les contrats, les demandes, etc., le groupe des personnes concernées pouvant comprendre des partenaires contractuels, des personnes intéressées, des clients, des visiteurs et des utilisateurs de notre offre en ligne. Les analyses sont effectuées à des fins d'évaluations de gestion d'entreprise, de marketing et d'études de marché (par ex. pour déterminer des groupes de clients présentant des caractéristiques différentes). Pour ce faire, nous pouvons, si elles existent, tenir compte des profils des utilisateurs enregistrés, y compris leurs indications, par exemple sur les services utilisés. Les analyses ne servent qu'à nous et ne sont pas divulguées à l'extérieur, à moins qu'il ne s'agisse d'analyses anonymes avec des valeurs regroupées, donc anonymisées. En outre, nous respectons la sphère privée des utilisateurs et traitons les données à des fins d'analyse de manière aussi pseudonyme que possible et, si cela est réalisable, de manière anonyme (par ex. sous forme de données agrégées) ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).
  • Boutique et E-commerce : Nous traitons les données de nos clients pour leur permettre de choisir, d'acheter ou de commander les produits, marchandises et services associés choisis, ainsi que de les payer et de les livrer ou de les exécuter. Si cela est nécessaire pour l'exécution d'une commande, nous faisons appel à des prestataires de services, notamment des entreprises de transport, d'expédition et de courrier, pour effectuer la livraison ou l'exécution vis-à-vis de nos clients. Pour le traitement des opérations de paiement, nous faisons appel aux services de banques et de prestataires de services de paiement. Les indications nécessaires sont identifiées comme telles dans le cadre du processus de commande ou d'achat comparable et comprennent les indications requises pour la livraison ou la mise à disposition et la facturation, ainsi que les informations de contact afin de pouvoir prendre contact le cas échéant ; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD).

Procédures de paiement

Dans le cadre de relations contractuelles et autres relations juridiques, en raison d'obligations légales ou autrement sur la base de nos intérêts légitimes, nous proposons aux personnes concernées des possibilités de paiement efficaces et sûres et faisons appel pour cela, outre aux banques et établissements de crédit, à d'autres prestataires de services (désignés collectivement par "prestataires de services de paiement").

Les données traitées par les prestataires de services de paiement comprennent les données d'inventaire, telles que le nom et l'adresse, les données bancaires, telles que les numéros de compte ou de carte de crédit, les mots de passe, les TAN et les sommes de contrôle, ainsi que les informations relatives au contrat, au montant et au destinataire. Ces indications sont nécessaires pour effectuer les transactions. Les données saisies ne sont toutefois traitées que par les prestataires de services de paiement et enregistrées chez eux. C'est-à-dire que nous ne recevons aucune information relative au compte ou à la carte de crédit, mais uniquement des informations confirmant ou infirmant le paiement. Dans certaines circonstances, les données sont transmises par les prestataires de services de paiement à des agences de renseignements commerciaux. Cette transmission a pour but de vérifier l'identité et la solvabilité. Pour ce faire, nous renvoyons aux conditions générales de vente et aux informations sur la protection des données des prestataires de services de paiement.

Pour les opérations de paiement, les conditions commerciales et les informations sur la protection des données des prestataires de services de paiement respectifs s'appliquent, lesquelles peuvent être consultées sur les sites web ou les applications de transaction respectifs. Nous y renvoyons également pour de plus amples informations et pour faire valoir les droits de rétractation, d'information et autres droits des personnes concernées.

  • Types de données traitées : Données d'inventaire (par ex. noms, adresses) ; Données de paiement (par ex. coordonnées bancaires, factures, historique des paiements) ; Données contractuelles (par ex. objet du contrat, durée, catégorie de client) ; Données d'utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d'accès) ; Méta-données/données de communication (par ex. informations sur l'appareil, adresses IP) ; Données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone).
  • Personnes concernées : Clients ; Intéressés.
  • Finalités du traitement : Prestation de services contractuels et service client.
  • Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

  • Amazon Payments : Services de paiement (connexion technique de méthodes de paiement en ligne) ; Fournisseur de services : Amazon Payments Europe S.C.A. 38 avenue J.F. Kennedy, L-1855 Luxembourg ; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD) ; Site web : https://pay.amazon.de/ ; Déclaration de confidentialité : https://pay.amazon.de/help/201212490.
  • Apple Pay : Services de paiement (connexion technique de méthodes de paiement en ligne) ; Fournisseur de services : Apple Inc., Infinite Loop, Cupertino, CA 95014, USA ; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD) ; Site web : https://www.apple.com/fr/apple-pay/ ; Déclaration de confidentialité : https://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/.
  • Mastercard : Services de paiement (connexion technique de méthodes de paiement en ligne) ; Fournisseur de services : Mastercard Europe SA, Chaussée de Tervuren 198A, B-1410 Waterloo, Belgique ; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD) ; Site web : https://www.mastercard.fr/fr-fr.html ; Déclaration de confidentialité : https://www.mastercard.fr/fr-fr/a-propos-de-mastercard/ce-que-nous-faisons/confidentialite.html.
  • Mollie : Services de paiement (connexion technique de méthodes de paiement en ligne) ; Fournisseur de services : Mollie B.V., Keizersgracht 126, 1015 CW Amsterdam, Pays-Bas ; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD) ; Site web : https://www.mollie.com/fr ; Déclaration de confidentialité : https://www.mollie.com/fr/privacy.
  • PayPal : Services de paiement (connexion technique de méthodes de paiement en ligne) (par ex. PayPal, PayPal Plus, Braintree) ; Fournisseur de services : PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg ; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD) ; Site web : https://www.paypal.com/fr ; Déclaration de confidentialité : https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/privacy-full.
  • Unzer : Services de paiement (connexion technique de méthodes de paiement en ligne) ; Fournisseur de services : heidelpay GmbH, Vangerowstraße 18, 69115 Heidelberg, Allemagne ; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD) ; Site web : https://www.unzer.com/fr/ ; Déclaration de confidentialité : https://www.unzer.com/fr/datenschutz/.
  • Visa : Services de paiement (connexion technique de méthodes de paiement en ligne) ; Fournisseur de services : Visa Europe Services Inc., Succursale de Londres, 1 Sheldon Square, Londres W2 6TT, GB ; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD) ; Site web : https://www.visa.fr ; Déclaration de confidentialité : https://www.visa.fr/conditions-d-utilisation/centre-de-confidentialite-visa.html.

Contrôle de solvabilité

Dans la mesure où nous fournissons une prestation préalable ou prenons des risques économiques comparables (par ex. lors d'une commande sur facture), nous nous réservons le droit, afin de préserver nos intérêts légitimes, de demander un renseignement d'identité et de solvabilité afin d'évaluer le risque de crédit sur la base de procédures mathématiques et statistiques auprès d'entreprises de services spécialisées dans ce domaine (agences de renseignements commerciaux).

Nous traitons les informations reçues des agences de renseignements commerciaux sur la probabilité statistique d'un défaut de paiement dans le cadre d'une décision discrétionnaire appropriée sur l'établissement, l'exécution et la fin de la relation contractuelle. Nous nous réservons le droit, en cas de résultat négatif du contrôle de solvabilité, de refuser le paiement sur facture ou une autre prestation préalable.

La décision de fournir ou non une prestation préalable est prise, conformément à l'art. 22 RGPD, uniquement sur la base d'une décision automatisée au cas par cas, que notre logiciel prend en se fondant sur le renseignement de l'agence de renseignements commerciaux.

Si nous obtenons un consentement explicite des partenaires contractuels, la base juridique pour le contrôle de solvabilité et la transmission des données du client aux agences de renseignements est le consentement. Si aucun consentement n'est obtenu, le contrôle de solvabilité a lieu sur la base de nos intérêts légitimes à éviter le défaut de paiement de nos créances.

  • Types de données traitées : Données d'inventaire (par ex. noms, adresses) ; Données de paiement (par ex. coordonnées bancaires, factures, historique des paiements) ; Données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; Données contractuelles (par ex. objet du contrat, durée, catégorie de client).
  • Personnes concernées : Clients ; Intéressés.
  • Finalités du traitement : Évaluation de la solvabilité et de la capacité de crédit.
  • Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Consentement (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD).
  • Décisions automatisées au cas particulier : Renseignement de solvabilité (décision basée sur un contrôle de solvabilité).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

  • Contrôle de solvabilité comme condition préalable à la mise à disposition de possibilités de paiement : La mise à disposition de possibilités de paiement, par exemple le paiement sur facture ou le paiement par échelonnement, peut être subordonnée au résultat du contrôle de solvabilité du client. Dans ce cas, nous demandons aux clients de consentir à la procédure de contrôle de solvabilité ; Bases juridiques : Consentement (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD).
  • SCHUFA : Agence de renseignements commerciaux ; Fournisseur de services : SCHUFA Holding AG, Privatkunden ServiceCenter, Postfach 10 34 41, 50474 Cologne, Allemagne ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Site web : https://www.schufa.de/de/ ; Déclaration de confidentialité : https://www.schufa.de/de/datenschutz/.

Mise à disposition de l'offre en ligne et hébergement web

Nous traitons les données des utilisateurs afin de pouvoir mettre nos services en ligne à leur disposition. À cette fin, nous traitons l'adresse IP de l'utilisateur, qui est nécessaire pour transmettre les contenus et fonctions de nos services en ligne au navigateur ou au terminal des utilisateurs.

  • Types de données traitées : Données d'utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d'accès) ; Méta-données/données de communication (par ex. informations sur l'appareil, adresses IP).
  • Personnes concernées : Utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).
  • Finalités du traitement : Mise à disposition de notre offre en ligne et convivialité ; Infrastructure informatique (exploitation et mise à disposition de systèmes d'information et d'appareils techniques (ordinateurs, serveurs, etc.)) ; Mesures de sécurité.
  • Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

  • Mise à disposition de l'offre en ligne sur un espace de stockage loué : Pour la mise à disposition de notre offre en ligne, nous utilisons de l'espace de stockage, de la capacité de calcul et des logiciels que nous louons ou obtenons d'une autre manière auprès d'un fournisseur de serveur correspondant (également appelé "hébergeur web") ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).
  • Collecte de données d'accès et de fichiers journaux (logfiles) : L'accès à notre offre en ligne est enregistré sous la forme de ce que l'on appelle des "fichiers journaux du serveur" (server logfiles). Les fichiers journaux du serveur peuvent comprendre l'adresse et le nom des pages web et fichiers consultés, la date et l'heure de la consultation, les volumes de données transmis, la notification de la réussite de la consultation, le type de navigateur et sa version, le système d'exploitation de l'utilisateur, l'URL de référence (la page visitée précédemment) et, en règle générale, les adresses IP et le fournisseur d'accès demandeur. Les fichiers journaux du serveur peuvent être utilisés, d'une part, à des fins de sécurité, par exemple pour éviter une surcharge des serveurs (notamment en cas d'attaques abusives, appelées attaques DDoS) et, d'autre part, pour garantir la charge des serveurs et leur stabilité ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Suppression des données : Les informations des fichiers journaux sont conservées pour une durée maximale de 30 jours, puis supprimées ou anonymisées. Les données dont la conservation ultérieure est nécessaire à des fins de preuve sont exclues de la suppression jusqu'à la clarification définitive de l'incident concerné.
  • Hetzner : Prestations dans le domaine de la mise à disposition d'infrastructures informatiques et de services connexes (par ex. espace de stockage et/ou capacités de calcul) ; Fournisseur de services : Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Site web : https://www.hetzner.com ; Déclaration de confidentialité : https://www.hetzner.com/fr/legal/data-privacy ; Contrat de sous-traitance : https://docs.hetzner.com/de/general/general-terms-and-conditions/data-privacy-faq/.
  • HostEurope : Prestations dans le domaine de la mise à disposition d'infrastructures informatiques et de services connexes (par ex. espace de stockage et/ou capacités de calcul) ; Fournisseur de services : Host Europe GmbH, Hansestrasse 111, 51149 Cologne, Allemagne ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Site web : https://www.hosteurope.de ; Déclaration de confidentialité : https://www.hosteurope.de/AGB/Datenschutzerklaerung ; Contrat de sous-traitance : https://www.hosteurope.de/Dokumente/.

Gestion des contacts et des demandes

Lors de la prise de contact avec nous (par ex. via un formulaire de contact, par e-mail, par téléphone ou via les médias sociaux) ainsi que dans le cadre de relations d'utilisation et de relations d'affaires existantes, les indications des personnes demandeuses sont traitées dans la mesure où cela est nécessaire pour répondre aux demandes de contact et aux éventuelles mesures demandées.

  • Types de données traitées : Données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; Données de contenu (par ex. saisies dans des formulaires en ligne) ; Données d'utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d'accès) ; Méta-données/données de communication (par ex. informations sur l'appareil, adresses IP).
  • Personnes concernées : Partenaires de communication.
  • Finalités du traitement : Demandes de contact et communication ; Gestion et réponse aux demandes ; Feedback (par ex. collecte de feedback via un formulaire en ligne) ; Mise à disposition de notre offre en ligne et convivialité.
  • Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Exécution du contrat et demandes précontractuelles (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

  • Formulaire de contact : Si des utilisateurs nous contactent via notre formulaire de contact, par e-mail ou d'autres voies de communication, nous traitons les données qui nous sont communiquées dans ce contexte pour traiter la demande formulée ; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD), Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).
  • HubSpot : Gestion des clients ainsi que soutien aux processus et à la vente avec un suivi client personnalisé avec une communication multicanal, c'est-à-dire gestion des demandes clients provenant de différents canaux ainsi qu'avec des fonctions d'analyse et de feedback ; Fournisseur de services : HubSpot, Inc., 25 First St., 2nd floor, Cambridge, Massachusetts 02141, USA ; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD), Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Site web : https://www.hubspot.fr ; Déclaration de confidentialité : https://legal.hubspot.com/fr/privacy-policy ; Contrat de sous-traitance : https://legal.hubspot.com/dpa ; Clauses contractuelles types (garantie du niveau de protection des données en cas de traitement dans des pays tiers) : https://legal.hubspot.com/dpa.

Communication via messagerie

Nous utilisons des messageries à des fins de communication et vous prions donc de respecter les remarques suivantes concernant le fonctionnement des messageries, le cryptage, l'utilisation des méta-données de communication et vos possibilités d'opposition.

Vous pouvez également nous contacter par d'autres voies, par exemple par téléphone ou par e-mail. Veuillez utiliser les possibilités de contact qui vous ont été communiquées ou celles indiquées au sein de notre offre en ligne.

Dans le cas d'un cryptage de bout en bout des contenus (c'est-à-dire le contenu de votre message et des pièces jointes), nous attirons votre attention sur le fait que les contenus de communication (c'est-à-dire le contenu du message et les images jointes) sont cryptés de bout en bout. Cela signifie que le contenu des messages n'est pas consultable, pas même par les fournisseurs de messagerie eux-mêmes. Vous devriez toujours utiliser une version actuelle des messageries avec le cryptage activé afin de garantir le cryptage des contenus des messages.

Nous attirons toutefois en outre l'attention de nos partenaires de communication sur le fait que les fournisseurs des messageries ne peuvent certes pas voir le contenu, mais peuvent savoir que et quand les partenaires de communication communiquent avec nous et que des informations techniques sur l'appareil utilisé par les partenaires de communication et, selon les réglages de leur appareil, également des informations de localisation (appelées méta-données) sont traitées.

Remarques sur les bases juridiques : Si nous demandons une autorisation aux partenaires de communication avant de communiquer avec eux via messagerie, la base juridique de notre traitement de leurs données est leur consentement. Par ailleurs, si nous ne demandons pas de consentement et que vous nous contactez par exemple de vous-même, nous utilisons les messageries vis-à-vis de nos partenaires contractuels ainsi que dans le cadre de la préparation du contrat comme une mesure contractuelle et dans le cas d'autres personnes intéressées et partenaires de communication sur la base de nos intérêts légitimes à une communication rapide et efficace et à la satisfaction des besoins de nos partenaires de communication à communiquer via messagerie. En outre, nous vous informons que nous ne transmettons pas pour la première fois aux messageries les données de contact qui nous ont été communiquées sans votre consentement.

Révocation, opposition et suppression : Vous pouvez à tout moment révoquer un consentement donné et vous opposer à tout moment à la communication avec nous via messagerie. En cas de communication via messagerie, nous supprimons les messages conformément à nos directives générales de suppression (c'est-à-dire par ex., comme décrit plus haut, après la fin des relations contractuelles, dans le contexte des prescriptions d'archivage, etc.) et sinon, dès que nous pouvons supposer avoir répondu aux éventuelles demandes de renseignements des partenaires de communication, si aucun retour sur une conversation précédente n'est à attendre et qu'aucune obligation légale de conservation ne s'oppose à la suppression.

Réserve de renvoi vers d'autres voies de communication : Pour terminer, nous souhaitons attirer votre attention sur le fait que, pour des raisons de sécurité, nous nous réservons le droit de ne pas répondre aux demandes via messagerie. C'est le cas lorsque, par exemple, des secrets contractuels particuliers nécessitent une confidentialité particulière ou qu'une réponse via messagerie ne satisfait pas aux exigences formelles. Dans de tels cas, nous vous renvoyons vers des voies de communication plus adéquates.

  • Types de données traitées : Données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; Données d'utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d'accès) ; Méta-données/données de communication (par ex. informations sur l'appareil, adresses IP) ; Données de contenu (par ex. saisies dans des formulaires en ligne).
  • Personnes concernées : Partenaires de communication ; Utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).
  • Finalités du traitement : Demandes de contact et communication ; Marketing direct (par ex. par e-mail ou par voie postale).
  • Bases juridiques : Consentement (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD) ; Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

Chatbots et fonctions de chat

Nous proposons des chats en ligne et des fonctions de chatbot (désignés collectivement par "services de chat") comme possibilité de communication. Un chat est une conversation en ligne menée avec une certaine proximité temporelle. Un chatbot est un logiciel qui répond aux questions des utilisateurs ou les informe via des messages. Lorsque vous utilisez nos fonctions de chat, nous pouvons traiter vos données à caractère personnel.

Si vous utilisez nos services de chat au sein d'une plateforme en ligne, votre numéro d'identification au sein de la plateforme respective est en outre enregistré. Nous pouvons également collecter des informations sur les utilisateurs qui interagissent avec nos services de chat et à quel moment. En outre, nous enregistrons le contenu de vos conversations via les services de chat et consignons les processus d'enregistrement et de consentement afin de pouvoir les prouver conformément aux prescriptions légales.

Nous attirons l'attention des utilisateurs sur le fait que le fournisseur de la plateforme concernée peut savoir que et quand les utilisateurs communiquent avec nos services de chat et peut collecter des informations techniques sur l'appareil utilisé par les utilisateurs et, selon les réglages de leur appareil, également des informations de localisation (appelées méta-données) à des fins d'optimisation des services respectifs et à des fins de sécurité. De même, les méta-données de la communication via les services de chat (c'est-à-dire par ex. l'information sur qui a communiqué avec qui) pourraient être utilisées par les fournisseurs de plateformes respectifs, conformément à leurs dispositions auxquelles nous renvoyons pour plus d'informations, à des fins de marketing ou pour l'affichage de publicités adaptées aux utilisateurs.

Dans la mesure où les utilisateurs acceptent vis-à-vis d'un chatbot d'activer des informations par des messages réguliers, ils ont à tout moment la possibilité de se désabonner des informations pour l'avenir. Le chatbot indique aux utilisateurs comment et avec quels termes ils peuvent se désabonner des messages. En se désabonnant des messages du chatbot, les données des utilisateurs sont supprimées du répertoire des destinataires de messages.

Nous utilisons les indications susmentionnées pour faire fonctionner nos services de chat, par ex. pour nous adresser personnellement aux utilisateurs, pour répondre à leurs demandes, pour transmettre d'éventuels contenus demandés et aussi pour améliorer nos services de chat (par ex. pour "apprendre" aux chatbots des réponses à des questions fréquemment posées ou pour identifier des demandes restées sans réponse).

Remarques sur les bases juridiques : Nous utilisons les services de chat sur la base d'un consentement si nous avons préalablement obtenu une autorisation des utilisateurs pour le traitement de leurs données dans le cadre de nos services de chat (cela s'applique aux cas où les utilisateurs sont priés de donner leur consentement, par ex. pour qu'un chatbot leur envoie régulièrement des messages). Dans la mesure où nous utilisons des services de chat pour répondre aux demandes des utilisateurs concernant nos prestations ou notre entreprise, cela se fait pour la communication contractuelle et précontractuelle. Par ailleurs, nous utilisons des services de chat sur la base de nos intérêts légitimes à une optimisation des services de chat, à leur rentabilité ainsi qu'à une augmentation de l'expérience utilisateur positive.

Révocation, opposition et suppression : Vous pouvez à tout moment révoquer un consentement donné ou vous opposer au traitement de vos données dans le cadre de nos services de chat.

  • Types de données traitées : Données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; Données de contenu (par ex. saisies dans des formulaires en ligne) ; Données d'utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d'accès) ; Méta-données/données de communication (par ex. informations sur l'appareil, adresses IP).
  • Personnes concernées : Partenaires de communication ; Utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).
  • Finalités du traitement : Demandes de contact et communication ; Marketing direct (par ex. par e-mail ou par voie postale).
  • Bases juridiques : Consentement (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD) ; Exécution du contrat et demandes précontractuelles (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD) ; Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

  • tawk.to : Logiciel de chatbot et d'assistance ainsi que services connexes ; Fournisseur de services : tawk.to inc., 187 East Warm Springs Rd, SB298, Las Vegas, NV, 89119 USA ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Site web : https://www.tawk.to/ ; Déclaration de confidentialité : https://www.tawk.to/privacy-policy/.

Vidéoconférences, réunions en ligne, webinaires et partage d'écran

Nous utilisons des plateformes et des applications d'autres fournisseurs (ci-après dénommées "plateformes de conférence") à des fins de réalisation de conférences vidéo et audio, de webinaires et d'autres types de réunions vidéo et audio (ci-après dénommés collectivement "conférence"). Lors du choix des plateformes de conférence et de leurs prestations, nous respectons les prescriptions légales.

Données traitées par les plateformes de conférence : Dans le cadre de la participation à une conférence, les plateformes de conférence traitent les données à caractère personnel des participants mentionnées ci-après. L'étendue du traitement dépend, d'une part, des données requises dans le cadre d'une conférence concrète (par ex. indication de données d'accès ou de noms réels) et des indications facultatives données par les participants. Outre le traitement pour la réalisation de la conférence, les données des participants peuvent également être traitées par les plateformes de conférence à des fins de sécurité ou d'optimisation du service. Les données traitées comprennent des données relatives à la personne (prénom, nom), des informations de contact (adresse e-mail, numéro de téléphone), des données d'accès (codes d'accès ou mots de passe), des photos de profil, des indications sur la position/fonction professionnelle, l'adresse IP de l'accès Internet, des indications sur les terminaux des participants, leur système d'exploitation, le navigateur et ses réglages techniques et linguistiques, des informations sur les processus de communication liés au contenu, c'est-à-dire les saisies dans les chats ainsi que les données audio et vidéo, ainsi que l'utilisation d'autres fonctions disponibles (par ex. sondages). Les contenus des communications sont cryptés dans la mesure techniquement prévue par les fournisseurs de conférence. Si les participants sont enregistrés comme utilisateurs auprès des plateformes de conférence, d'autres données peuvent être traitées conformément à l'accord passé avec le fournisseur de conférence respectif.

Enregistrement et enregistrements vidéo/audio : Si des saisies de texte, des résultats de participation (par ex. de sondages) ainsi que des enregistrements vidéo ou audio sont consignés, cela sera communiqué de manière transparente aux participants au préalable et il leur sera demandé – si nécessaire – leur consentement.

Mesures de protection des données des participants : Veuillez consulter les détails du traitement de vos données par les plateformes de conférence dans leurs informations sur la protection des données et choisir, dans le cadre des réglages des plateformes de conférence, les paramètres de sécurité et de protection des données qui vous conviennent le mieux. Veuillez en outre veiller, pendant la durée d'une vidéoconférence, à la protection des données et de la personnalité à l'arrière-plan de votre enregistrement (par ex. en informant vos colocataires, en fermant les portes à clé et en utilisant, dans la mesure du possible techniquement, la fonction permettant de rendre l'arrière-plan méconnaissable). Les liens vers les salles de conférence ainsi que les données d'accès ne doivent pas être transmis à des tiers non autorisés.

Remarques sur les bases juridiques : Dans la mesure où, outre les plateformes de conférence, nous traitons également les données des utilisateurs et que nous demandons aux utilisateurs leur consentement pour l'utilisation des plateformes de conférence ou de certaines fonctions (par ex. accord pour un enregistrement de conférences), la base juridique du traitement est ce consentement. En outre, notre traitement peut être nécessaire à l'exécution de nos obligations contractuelles (par ex. dans des listes de participants, en cas de traitement des résultats de discussion, etc.). Par ailleurs, les données des utilisateurs sont traitées sur la base de nos intérêts légitimes à une communication efficace et sûre avec nos partenaires de communication.

  • Types de données traitées : Données d'inventaire (par ex. noms, adresses) ; Données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; Données de contenu (par ex. saisies dans des formulaires en ligne) ; Données d'utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d'accès) ; Méta-données/données de communication (par ex. informations sur l'appareil, adresses IP).
  • Personnes concernées : Partenaires de communication ; Utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).
  • Finalités du traitement : Prestation de services contractuels et service client ; Demandes de contact et communication ; Procédures de bureau et d'organisation.
  • Bases juridiques : Consentement (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD) ; Exécution du contrat et demandes précontractuelles (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD) ; Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

Procédure de candidature

La procédure de candidature suppose que les candidats nous communiquent les données nécessaires à leur évaluation et à leur sélection. Les informations nécessaires ressortent de la description du poste ou, dans le cas de formulaires en ligne, des indications qui y figurent.

En principe, les indications requises comprennent les informations relatives à la personne, telles que le nom, l'adresse, une possibilité de contact ainsi que les preuves des qualifications nécessaires pour un poste. Sur demande, nous communiquons volontiers en complément les indications nécessaires.

Si elles sont mises à disposition, les candidats peuvent nous transmettre leurs candidatures au moyen d'un formulaire en ligne. Les données nous sont transmises cryptées selon l'état de la technique. Les candidats peuvent également nous transmettre leurs candidatures par e-mail. Nous vous prions toutefois de noter que les e-mails sur Internet ne sont en principe pas envoyés de manière cryptée. En règle générale, les e-mails sont certes cryptés pendant le transport, mais pas sur les serveurs à partir desquels ils sont envoyés et reçus. Nous ne pouvons donc assumer aucune responsabilité pour le chemin de transmission de la candidature entre l'expéditeur et la réception sur notre serveur.

À des fins de recherche de candidats, de dépôt de candidatures et de sélection de candidats, nous pouvons, dans le respect des prescriptions légales, faire appel à des logiciels de gestion des candidatures ou de recrutement, ainsi qu'à des plateformes et des prestations de fournisseurs tiers.

Les candidats peuvent nous contacter pour connaître le mode de dépôt de la candidature ou nous envoyer la candidature par voie postale.

Traitement de catégories particulières de données : Dans la mesure où, dans le cadre de la procédure de candidature, des catégories particulières de données à caractère personnel au sens de l'art. 9, par. 1 du RGPD (par ex. des données relatives à la santé, comme par ex. la qualité de handicapé grave ou l'origine ethnique) sont demandées aux candidats afin que le responsable ou la personne concernée puisse exercer les droits qui lui incombent en vertu du droit du travail et du droit de la sécurité sociale et de la protection sociale et remplir ses obligations en la matière, leur traitement s'effectue conformément à l'art. 9, par. 2, let. b. du RGPD, dans le cas de la protection d'intérêts vitaux des candidats ou d'autres personnes conformément à l'art. 9, par. 2, let. c. du RGPD ou à des fins de médecine préventive ou de médecine du travail, pour l'évaluation de l'aptitude au travail de l'employé, pour les diagnostics médicaux, pour la prise en charge ou le traitement dans le domaine sanitaire ou social ou pour la gestion de systèmes et de services dans le domaine sanitaire ou social conformément à l'art. 9, par. 2, let. h. du RGPD. En cas de communication de catégories particulières de données basée sur un consentement volontaire, leur traitement s'effectue sur la base de l'art. 9, par. 2, let. a. du RGPD.

Suppression des données : Les données mises à disposition par les candidats peuvent, en cas de candidature réussie, faire l'objet d'un traitement ultérieur par nos soins aux fins de la relation de travail. Dans le cas contraire, si la candidature à une offre d'emploi n'est pas retenue, les données des candidats seront supprimées. Les données des candidats sont également supprimées si une candidature est retirée, ce que les candidats ont le droit de faire à tout moment. La suppression a lieu, sous réserve d'un retrait justifié des candidats, au plus tard à l'expiration d'une période de six mois, afin que nous puissions répondre à d'éventuelles questions complémentaires sur la candidature et satisfaire à nos obligations de preuve découlant des prescriptions sur l'égalité de traitement des candidats. Les factures relatives à d'éventuels remboursements de frais de voyage sont archivées conformément aux prescriptions du droit fiscal.

Inscription dans un vivier de candidats : L'inscription dans un vivier de candidats (talent pool), si elle est proposée, s'effectue sur la base d'un consentement. Les candidats sont informés que leur consentement à l'inscription dans le vivier de talents est volontaire, qu'il n'a aucune influence sur la procédure de candidature en cours et qu'ils peuvent révoquer leur consentement à tout moment pour l'avenir.

  • Types de données traitées : Données d'inventaire (par ex. noms, adresses) ; Données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; Données de contenu (par ex. saisies dans des formulaires en ligne) ; Données des candidats (par ex. indications sur la personne, adresses postales et de contact, les documents appartenant à la candidature et les informations qu'ils contiennent, comme par ex. lettre de motivation, CV, diplômes ainsi que d'autres informations communiquées par les candidats sur leur personne ou leur qualification en vue d'un poste concret ou volontairement).
  • Personnes concernées : Candidats.
  • Finalités du traitement : Procédure de candidature (établissement et éventuelle exécution ultérieure ainsi que possible fin ultérieure de la relation de travail).
  • Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).

Services de cloud

Nous utilisons des services logiciels accessibles par Internet et exécutés sur les serveurs de leurs fournisseurs (appelés "services de cloud", également désignés par "Software as a Service") pour les finalités suivantes : stockage et gestion de documents, gestion de calendrier, envoi d'e-mails, tableurs et présentations, échange de documents, de contenus et d'informations avec certains destinataires ou publication de pages web, formulaires ou autres contenus et informations ainsi que chats et participation à des conférences audio et vidéo.

Dans ce cadre, des données à caractère personnel peuvent être traitées et enregistrées sur les serveurs des fournisseurs, dans la mesure où elles font partie de processus de communication avec nous ou sont traitées par nous autrement, comme exposé dans le cadre de cette déclaration de confidentialité. Ces données peuvent notamment comprendre les données de base et les données de contact des utilisateurs, les données relatives aux opérations, aux contrats, aux autres processus et à leurs contenus. Les fournisseurs de services de cloud traitent en outre des données d'utilisation et des méta-données qu'ils utilisent à des fins de sécurité et d'optimisation du service.

Si nous mettons à disposition des formulaires ou d'autres documents et contenus à l'aide de services de cloud pour d'autres utilisateurs ou pour des pages web accessibles au public, les fournisseurs peuvent enregistrer des cookies sur les appareils des utilisateurs à des fins d'analyse web ou pour mémoriser les réglages des utilisateurs (par ex. dans le cas d'une commande de média).

  • Types de données traitées : Données d'inventaire (par ex. noms, adresses) ; Données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; Données de contenu (par ex. saisies dans des formulaires en ligne) ; Données d'utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d'accès) ; Méta-données/données de communication (par ex. informations sur l'appareil, adresses IP) ; Enregistrements d'images et/ou de vidéos (par ex. photographies ou enregistrements vidéo d'une personne).
  • Personnes concernées : Clients ; Employés (par ex. salariés, candidats, anciens collaborateurs) ; Intéressés ; Partenaires de communication ; Utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).
  • Finalités du traitement : Procédures de bureau et d'organisation ; Infrastructure informatique (exploitation et mise à disposition de systèmes d'information et d'appareils techniques (ordinateurs, serveurs, etc.)) ; Prestation de services contractuels et service client.
  • Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD) ; Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

Newsletter et notifications électroniques

Nous n'envoyons des newsletters, des e-mails et d'autres notifications électroniques (ci-après "newsletter") qu'avec le consentement des destinataires ou une autorisation légale. Dans la mesure où, dans le cadre d'une inscription à la newsletter, les contenus de celle-ci sont concrètement décrits, ils sont déterminants pour le consentement des utilisateurs. Par ailleurs, nos newsletters contiennent des informations sur nos prestations et sur nous-mêmes.

Pour vous inscrire à nos newsletters, il suffit en principe d'indiquer votre adresse e-mail. Nous pouvons toutefois vous demander d'indiquer un nom, afin de pouvoir vous adresser personnellement dans la newsletter, ou d'autres indications, si celles-ci sont nécessaires aux fins de la newsletter.

Procédure de Double Opt-In : L'inscription à notre newsletter s'effectue en principe selon une procédure dite de Double Opt-In. C'est-à-dire que vous recevez après l'inscription un e-mail dans lequel il vous est demandé de confirmer votre inscription. Cette confirmation est nécessaire pour que personne ne puisse s'inscrire avec des adresses e-mail étrangères. Les inscriptions à la newsletter sont consignées afin de pouvoir prouver le processus d'inscription conformément aux exigences légales. Cela comprend l'enregistrement du moment de l'inscription et de la confirmation ainsi que de l'adresse IP. De même, les modifications de vos données enregistrées chez le prestataire de services d'envoi sont consignées.

Suppression et limitation du traitement : Nous pouvons enregistrer les adresses e-mail désinscrites pendant une durée maximale de trois ans sur la base de nos intérêts légitimes avant de les supprimer, afin de pouvoir prouver un consentement donné autrefois. Le traitement de ces données sera limité à la finalité d'une éventuelle défense contre des réclamations. Une demande de suppression individuelle est possible à tout moment, à condition que l'existence passée d'un consentement soit confirmée simultanément. En cas d'obligations de respecter durablement des oppositions, nous nous réservons le droit d'enregistrer l'adresse e-mail uniquement à cette fin dans une liste de blocage (dite "blocklist").

La consignation de la procédure d'inscription s'effectue sur la base de nos intérêts légitimes à des fins de preuve de son déroulement régulier. Dans la mesure où nous chargeons un prestataire de services de l'envoi d'e-mails, cela se fait sur la base de nos intérêts légitimes à un système d'envoi efficace et sûr.

Contenus :

Informations sur nous-mêmes, nos prestations, nos actions et nos offres.

  • Types de données traitées : Données d'inventaire (par ex. noms, adresses) ; Données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; Méta-données/données de communication (par ex. informations sur l'appareil, adresses IP) ; Données d'utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d'accès).
  • Personnes concernées : Partenaires de communication ; Utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).
  • Finalités du traitement : Marketing direct (par ex. par e-mail ou par voie postale) ; Mesure d'audience (par ex. statistiques d'accès, reconnaissance des visiteurs récurrents) ; Mesure de conversion (mesure de l'efficacité des mesures marketing) ; Profils avec des informations relatives aux utilisateurs (création de profils d'utilisateurs).
  • Bases juridiques : Consentement (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD).
  • Possibilité d'opposition (Opt-Out) : Vous pouvez à tout moment résilier la réception de notre newsletter, c'est-à-dire révoquer vos consentements ou vous opposer à la réception ultérieure. Vous trouverez un lien pour résilier la newsletter soit à la fin de chaque newsletter, soit vous pouvez utiliser l'une des possibilités de contact indiquées ci-dessus, de préférence l'e-mail, à cet effet.

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

  • Mesure des taux d'ouverture et de clics : Les newsletters contiennent un "web-beacon", c'est-à-dire un fichier de la taille d'un pixel qui est récupéré par notre serveur lors de l'ouverture de la newsletter ou, si nous faisons appel à un prestataire de services d'envoi, par le serveur de celui-ci. Dans le cadre de cette récupération, des informations techniques sont d'abord collectées, comme des informations sur le navigateur et votre système, ainsi que votre adresse IP et le moment de la récupération. Ces informations sont utilisées pour l'amélioration technique de notre newsletter à l'aide des données techniques ou des groupes cibles et de leur comportement de lecture sur la base de leurs lieux de récupération (déterminables à l'aide de l'adresse IP) ou des temps d'accès. Cette analyse comprend également la détermination du fait que les newsletters sont ouvertes, du moment où elles sont ouvertes et des liens sur lesquels on clique. Ces informations sont attribuées aux différents destinataires de la newsletter et enregistrées dans leurs profils jusqu'à leur suppression. Les évaluations nous servent à identifier les habitudes de lecture de nos utilisateurs et à adapter nos contenus à ces derniers ou à envoyer des contenus différents selon les intérêts de nos utilisateurs. La mesure des taux d'ouverture et des taux de clics ainsi que l'enregistrement des résultats de mesure dans les profils des utilisateurs et leur traitement ultérieur s'effectuent sur la base d'un consentement des utilisateurs. Une révocation séparée de la mesure de performance n'est malheureusement pas possible, dans ce cas, l'abonnement à l'ensemble de la newsletter doit être résilié ou faire l'objet d'une opposition. Dans ce cas, les informations de profil enregistrées seront supprimées ; Bases juridiques : Consentement (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD).
  • Google Analytics : Mesure du succès des campagnes d'e-mailing et création de profils d'utilisateurs avec une durée de conservation allant jusqu'à deux ans ; Fournisseur de services : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande ; Bases juridiques : Consentement (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD) ; Site web : https://marketingplatform.google.com/intl/fr/about/analytics/ ; Déclaration de confidentialité : https://policies.google.com/privacy ; Contrat de sous-traitance : https://business.safety.google/adsprocessorterms ; Clauses contractuelles types (garantie du niveau de protection des données en cas de traitement dans des pays tiers) : https://business.safety.google/adsprocessorterms ; Possibilité d'opposition (Opt-Out) : Plugin d'opt-out : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr, paramètres pour l'affichage de publicités : https://adssettings.google.com/authenticated ; Autres informations : https://privacy.google.com/businesses/adsservices (types de traitement ainsi que des données traitées).

Sondages et enquêtes

Nous réalisons des sondages et des enquêtes afin de collecter des informations pour la finalité du sondage ou de l'enquête communiquée respectivement. Les sondages et enquêtes que nous réalisons (ci-après "enquêtes") sont évalués de manière anonyme. Un traitement des données à caractère personnel n'a lieu que dans la mesure où cela est nécessaire à la mise à disposition et à la réalisation technique des enquêtes (par ex. traitement de l'adresse IP pour afficher l'enquête dans le navigateur de l'utilisateur ou pour permettre une reprise de l'enquête à l'aide d'un cookie).

  • Types de données traitées : Données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; Données de contenu (par ex. saisies dans des formulaires en ligne) ; Données d'utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d'accès) ; Méta-données/données de communication (par ex. informations sur l'appareil, adresses IP).
  • Personnes concernées : Partenaires de communication ; Participants.
  • Finalités du traitement : Feedback (par ex. collecte de feedback via un formulaire en ligne).
  • Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

  • Typeform : Création de formulaires ainsi que de sondages et gestion des contributions des participants ; Fournisseur de services : TYPEFORM SL, Carrer Bac de Roda, 163, local, 08018 - Barcelone, Espagne ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Site web : https://www.typeform.com/ ; Déclaration de confidentialité : https://admin.typeform.com/to/dwk6gt/.

Analyse web, suivi et optimisation

L'analyse web (également appelée "mesure d'audience") sert à l'évaluation des flux de visiteurs de notre offre en ligne et peut comprendre le comportement, les intérêts ou des informations démographiques sur les visiteurs, comme par exemple l'âge ou le sexe, sous forme de valeurs pseudonymes. À l'aide de l'analyse d'audience, nous pouvons par exemple savoir à quel moment notre offre en ligne ou ses fonctions ou contenus sont le plus souvent utilisés ou invitent à une réutilisation. De même, nous pouvons comprendre quels domaines nécessitent une optimisation.

Outre l'analyse web, nous pouvons également utiliser des procédures de test pour tester et optimiser par exemple différentes versions de notre offre en ligne ou de ses composants.

Sauf indication contraire ci-après, des profils peuvent être créés à ces fins, c'est-à-dire des données regroupées pour un processus d'utilisation, et des informations peuvent être enregistrées dans un navigateur ou dans un terminal et lues à partir de celui-ci. Les indications collectées comprennent notamment les pages web visitées et les éléments qui y sont utilisés ainsi que des indications techniques, comme le navigateur utilisé, le système informatique utilisé ainsi que des indications sur les temps d'utilisation. Si les utilisateurs ont consenti à la collecte de leurs données de localisation vis-à-vis de nous ou vis-à-vis des fournisseurs des services que nous utilisons, les données de localisation peuvent également être traitées.

Les adresses IP des utilisateurs sont également enregistrées. Cependant, nous utilisons une procédure de masquage IP (c'est-à-dire pseudonymisation par troncation de l'adresse IP) pour la protection des utilisateurs. De manière générale, dans le cadre de l'analyse web, des tests A/B et de l'optimisation, aucune donnée en clair des utilisateurs (comme par ex. des adresses e-mail ou des noms) n'est enregistrée, mais des pseudonymes. C'est-à-dire que nous, ainsi que les fournisseurs des logiciels utilisés, ne connaissons pas l'identité réelle des utilisateurs, mais seulement les indications enregistrées dans leurs profils aux fins des procédures respectives.

  • Types de données traitées : Données d'utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d'accès) ; Méta-données/données de communication (par ex. informations sur l'appareil, adresses IP).
  • Personnes concernées : Utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).
  • Finalités du traitement : Mesure d'audience (par ex. statistiques d'accès, reconnaissance des visiteurs récurrents) ; Profils avec des informations relatives aux utilisateurs (création de profils d'utilisateurs) ; Tracking (par ex. profilage basé sur les intérêts/le comportement, utilisation de cookies) ; Mise à disposition de notre offre en ligne et convivialité.
  • Mesures de sécurité : Masquage IP (pseudonymisation de l'adresse IP).
  • Bases juridiques : Consentement (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

Marketing en ligne

Nous traitons des données à caractère personnel à des fins de marketing en ligne, ce qui peut comprendre notamment la commercialisation d'espaces publicitaires ou la présentation de contenus publicitaires et autres (désignés collectivement par "contenus") sur la base des intérêts potentiels des utilisateurs ainsi que la mesure de leur efficacité.

À ces fins, des profils dits d'utilisateurs sont créés et enregistrés dans un fichier (appelé "cookie") ou des procédures similaires sont utilisées, au moyen desquelles les indications pertinentes pour la présentation des contenus susmentionnés sur l'utilisateur sont enregistrées. Ces indications peuvent comprendre par ex. les contenus consultés, les pages web visitées, les réseaux en ligne utilisés, mais aussi les partenaires de communication et des indications techniques, comme le navigateur utilisé, le système informatique utilisé ainsi que des indications sur les temps d'utilisation et les fonctions utilisées. Si les utilisateurs ont consenti à la collecte de leurs données de localisation, celles-ci peuvent également être traitées.

Les adresses IP des utilisateurs sont également enregistrées. Cependant, nous utilisons les procédures de masquage IP disponibles (c'est-à-dire pseudonymisation par troncation de l'adresse IP) pour la protection des utilisateurs. De manière générale, dans le cadre de la procédure de marketing en ligne, aucune donnée en clair des utilisateurs (comme par ex. des adresses e-mail ou des noms) n'est enregistrée, mais des pseudonymes. C'est-à-dire que nous, ainsi que les fournisseurs des procédures de marketing en ligne, ne connaissons pas l'identité réelle des utilisateurs, mais seulement les indications enregistrées dans leurs profils.

Les indications dans les profils sont en règle générale enregistrées dans les cookies ou au moyen de procédures similaires. Ces cookies peuvent ultérieurement être lus de manière générale également sur d'autres pages web utilisant la même procédure de marketing en ligne et être analysés à des fins de présentation de contenus, ainsi qu'être complétés par d'autres données et être enregistrés sur le serveur du fournisseur de la procédure de marketing en ligne.

Exceptionnellement, des données en clair peuvent être attribuées aux profils. C'est le cas lorsque les utilisateurs sont par ex. membres d'un réseau social dont nous utilisons la procédure de marketing en ligne et que le réseau relie les profils des utilisateurs aux indications susmentionnées. Nous vous prions de noter que les utilisateurs peuvent conclure des accords supplémentaires avec les fournisseurs, par ex. par consentement dans le cadre de l'enregistrement.

Nous ne recevons en principe l'accès qu'à des informations agrégées sur le succès de nos annonces publicitaires. Cependant, nous pouvons vérifier dans le cadre de mesures dites de conversion lesquelles de nos procédures de marketing en ligne ont conduit à une "conversion", c'est-à-dire par ex. à la conclusion d'un contrat avec nous. La mesure de conversion est utilisée uniquement pour l'analyse du succès de nos mesures marketing.

Sauf indication contraire, nous vous prions de partir du principe que les cookies utilisés sont enregistrés pour une période de deux ans.

  • Types de données traitées : Données de contenu (par ex. saisies dans des formulaires en ligne) ; Données d'utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d'accès) ; Méta-données/données de communication (par ex. informations sur l'appareil, adresses IP) ; Données d'événements (Facebook) ("Données d'événements" sont des données qui peuvent nous être transmises par ex. via le pixel Facebook (via des applications ou par d'autres voies) à Facebook et qui se rapportent à des personnes ou à leurs actions ; les données comprennent par ex. des indications sur les visites de sites web, les interactions avec des contenus, des fonctions, des installations d'applications, des achats de produits, etc. ; les données d'événements sont traitées à des fins de formation de groupes cibles pour des contenus et des informations publicitaires (Custom Audiences) ; les données d'événements ne comprennent pas les contenus réels (comme par ex. les commentaires rédigés), ni les informations de connexion, ni les informations de contact (donc pas de noms, d'adresses e-mail et de numéros de téléphone). Les données d'événements sont supprimées par Facebook après un maximum de deux ans, les groupes cibles formés à partir d'elles lors de la suppression de notre compte Facebook).
  • Personnes concernées : Utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).
  • Finalités du traitement : Mesure d'audience (par ex. statistiques d'accès, reconnaissance des visiteurs récurrents) ; Tracking (par ex. profilage basé sur les intérêts/le comportement, utilisation de cookies) ; Mesure de conversion (mesure de l'efficacité des mesures marketing) ; Formation de groupes cibles ; Marketing ; Profils avec des informations relatives aux utilisateurs (création de profils d'utilisateurs) ; Formation de groupes cibles (détermination de groupes cibles pertinents à des fins de marketing ou autre diffusion de contenus) ; Mise à disposition de notre offre en ligne et convivialité.
  • Mesures de sécurité : Masquage IP (pseudonymisation de l'adresse IP).
  • Bases juridiques : Consentement (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD).
  • Possibilité d'opposition (Opt-Out) : Nous renvoyons aux informations sur la protection des données des fournisseurs respectifs et aux possibilités d'opposition indiquées pour les fournisseurs (ce que l'on appelle "Opt-Out"). Si aucune possibilité d'Opt-Out explicite n'a été indiquée, vous avez d'une part la possibilité de désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur. Cela peut toutefois limiter les fonctions de notre offre en ligne. Nous recommandons donc en complément les possibilités d'Opt-Out suivantes, qui sont proposées de manière regroupée pour les domaines respectifs : a) Europe : https://www.youronlinechoices.eu. b) Canada : https://www.youradchoices.ca/choices. c) USA : https://www.aboutads.info/choices. d) Transfrontalier : https://optout.aboutads.info.

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

  • Pixel Facebook et formation de groupes cibles (Custom Audiences) : À l'aide du pixel Facebook (ou de fonctions comparables, pour la transmission de données d'événements ou d'informations de contact au moyen d'interfaces dans les applications), il est d'une part possible pour Facebook de déterminer les visiteurs de notre offre en ligne comme groupe cible pour la présentation d'annonces (appelées "Facebook-Ads"). En conséquence, nous utilisons le pixel Facebook pour afficher les Facebook-Ads que nous diffusons uniquement aux utilisateurs sur Facebook et au sein des services des partenaires coopérant avec Facebook (ce qu'on appelle le "Audience Network" https://www.facebook.com/audiencenetwork/ ) qui ont également montré un intérêt pour notre offre en ligne ou qui présentent certaines caractéristiques (par ex. intérêt pour certains thèmes ou produits, qui deviennent apparents à l'aide des pages web visitées) que nous transmettons à Facebook (appelées "Custom Audiences"). À l'aide du pixel Facebook, nous souhaitons également nous assurer que nos Facebook-Ads correspondent à l'intérêt potentiel des utilisateurs et ne soient pas harcelantes. À l'aide du pixel Facebook, nous pouvons en outre comprendre l'efficacité des annonces publicitaires Facebook à des fins statistiques et d'études de marché en voyant si les utilisateurs ont été redirigés vers notre site web après avoir cliqué sur une annonce publicitaire Facebook (ce qu'on appelle la "mesure de conversion") ; Fournisseur de services : Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande ; Bases juridiques : Consentement (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD) ; Site web : https://www.facebook.com ; Déclaration de confidentialité : https://www.facebook.com/about/privacy ; Autres informations : Les données d'événements des utilisateurs, c'est-à-dire les indications de comportement et d'intérêt, sont traitées à des fins de publicité ciblée et de formation de groupes cibles sur la base de l'accord sur la responsabilité conjointe ("Supplément pour les responsables", https://www.facebook.com/legal/controller_addendum). La responsabilité conjointe se limite à la collecte par et à la transmission de données à Meta Platforms Ireland Limited, une entreprise dont le siège est dans l'UE. Le traitement ultérieur des données relève de la seule responsabilité de Meta Platforms Ireland Limited, ce qui concerne notamment la transmission des données à la société mère Meta Platforms, Inc. aux USA (sur la base des clauses contractuelles types conclues entre Meta Platforms Ireland Limited et Meta Platforms, Inc.).
  • Google Ads et mesure de conversion : Nous utilisons la procédure de marketing en ligne "Google Ads" pour placer des annonces dans le réseau publicitaire de Google (par ex., dans les résultats de recherche, dans les vidéos, sur des pages web, etc.), afin qu'elles soient affichées aux utilisateurs qui ont un intérêt présumé pour les annonces (ce qu'on appelle la "conversion"). En outre, nous mesurons la conversion des annonces. Nous n'apprenons toutefois que le nombre total anonyme d'utilisateurs qui ont cliqué sur notre annonce et ont été redirigés vers une page munie d'une balise de suivi de conversion (conversion-tracking-tag). Nous ne recevons toutefois nous-mêmes aucune information permettant d'identifier les utilisateurs ; Fournisseur de services : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande ; Bases juridiques : Consentement (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD) ; Site web : https://marketingplatform.google.com ; Déclaration de confidentialité : https://policies.google.com/privacy ; Autres informations : Types de traitement ainsi que des données traitées : https://privacy.google.com/businesses/adsservices ; conditions de traitement des données entre responsables et clauses contractuelles types pour les transferts de données vers des pays tiers : https://business.safety.google/adscontrollerterms.

Avis clients et procédures d'évaluation

Nous participons à des procédures d'avis et d'évaluation afin d'évaluer, d'optimiser et de promouvoir nos prestations. Lorsque les utilisateurs nous évaluent via les plateformes ou procédures d'évaluation participantes ou donnent d'une autre manière un feedback, les conditions générales de vente ou d'utilisation et les informations sur la protection des données des fournisseurs s'appliquent en complément. En règle générale, l'évaluation suppose en outre un enregistrement auprès des fournisseurs respectifs.

Afin de s'assurer que les personnes évaluant ont réellement utilisé nos prestations, nous transmettons, avec le consentement des clients, les données nécessaires à cet effet en ce qui concerne le client et la prestation utilisée à la plateforme d'évaluation respective (y compris le nom, l'adresse e-mail et le numéro de commande ou de référence de l'article). Ces données sont utilisées uniquement pour vérifier l'authenticité de l'utilisateur.

  • Types de données traitées : Données contractuelles (par ex. objet du contrat, durée, catégorie de client) ; Données d'utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d'accès) ; Méta-données/données de communication (par ex. informations sur l'appareil, adresses IP).
  • Personnes concernées : Clients ; Utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).
  • Finalités du traitement : Feedback (par ex. collecte de feedback via un formulaire en ligne) ; Marketing.
  • Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

  • Avis clients Google : Service pour obtenir et/ou afficher la satisfaction et les opinions des clients ; Fournisseur de services : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; CGU : https://support.google.com/merchants/topic/7259129?hl=de&ref_topic=7257954 ; Déclaration de confidentialité : https://policies.google.com/privacy ; Autres informations : Dans le cadre de l'obtention d'avis clients, un numéro d'identification ainsi que le moment de l'opération commerciale à évaluer, l'adresse e-mail du client pour les demandes d'avis envoyées directement aux clients ainsi que son indication sur le pays de résidence, ainsi que les indications de l'avis elles-mêmes sont traités ; autres indications sur les types de traitement ainsi que des données traitées : https://privacy.google.com/businesses/adsservices ; conditions de traitement des données pour les produits publicitaires Google : informations sur les services conditions de traitement des données entre responsables et clauses contractuelles types pour les transferts de données vers des pays tiers : https://business.safety.google/adscontrollerterms.
  • Trustpilot : Plateforme d'évaluation ; Fournisseur de services : Trustpilot A/S, Pilestraede 58, 5ème étage, 1112 Copenhague, Danemark ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Site web : https://www.trustpilot.com/fr ; Déclaration de confidentialité : https://fr.legal.trustpilot.com/for-reviewers/end-user-privacy-terms.

Présences sur les réseaux sociaux (Social Media)

Nous entretenons des présences en ligne au sein des réseaux sociaux et traitons dans ce cadre des données des utilisateurs afin de communiquer avec les utilisateurs qui y sont actifs ou pour proposer des informations sur nous-mêmes.

Nous attirons votre attention sur le fait que les données des utilisateurs peuvent alors être traitées en dehors de l'espace de l'Union européenne. Cela peut engendrer des risques pour les utilisateurs, car cela pourrait par ex. rendre plus difficile l'exercice de leurs droits.

En outre, les données des utilisateurs au sein des réseaux sociaux sont en règle générale traitées à des fins d'études de marché et de publicité. Ainsi, des profils d'utilisation peuvent par ex. être créés sur la base du comportement d'utilisation et des intérêts des utilisateurs qui en découlent. Les profils d'utilisation peuvent à leur tour être utilisés pour diffuser par ex. des annonces publicitaires à l'intérieur et à l'extérieur des réseaux, qui correspondent présumément aux intérêts des utilisateurs. À ces fins, des cookies sont en règle générale enregistrés sur les ordinateurs des utilisateurs, dans lesquels sont stockés le comportement d'utilisation et les intérêts des utilisateurs. En outre, des données peuvent également être stockées dans les profils d'utilisation indépendamment des appareils utilisés par les utilisateurs (notamment si les utilisateurs sont membres des plateformes respectives et y sont connectés).

Pour une présentation détaillée des formes de traitement respectives et des possibilités d'opposition (Opt-Out), nous renvoyons aux déclarations de confidentialité et aux indications des exploitants des réseaux respectifs.

De même, en cas de demandes de renseignements et de l'exercice des droits des personnes concernées, nous attirons votre attention sur le fait que ceux-ci peuvent être exercés le plus efficacement auprès des fournisseurs. Seuls les fournisseurs ont respectivement accès aux données des utilisateurs et peuvent prendre directement les mesures correspondantes et donner des renseignements. Si vous avez néanmoins besoin d'aide, vous pouvez vous adresser à nous.

  • Types de données traitées : Données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; Données de contenu (par ex. saisies dans des formulaires en ligne) ; Données d'utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d'accès) ; Méta-données/données de communication (par ex. informations sur l'appareil, adresses IP).
  • Personnes concernées : Utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).
  • Finalités du traitement : Demandes de contact et communication ; Feedback (par ex. collecte de feedback via un formulaire en ligne) ; Marketing.
  • Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

  • Instagram : Réseau social ; Fournisseur de services : Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Site web : https://www.instagram.com ; Déclaration de confidentialité : https://instagram.com/about/legal/privacy.
  • Pages Facebook : Profils au sein du réseau social Facebook - Nous sommes conjointement responsables avec Meta Platforms Ireland Limited de la collecte (mais pas du traitement ultérieur) des données des visiteurs de notre page Facebook (appelée "Fanpage"). Ces données comprennent des informations sur les types de contenus que les utilisateurs regardent ou avec lesquels ils interagissent, ou les actions qu'ils effectuent (voir sous „Ce que tu fais et les informations que tu fournis“ dans la politique d'utilisation des données de Facebook : https://www.facebook.com/policy), ainsi que des informations sur les appareils utilisés par les utilisateurs (par ex. adresses IP, système d'exploitation, type de navigateur, réglages linguistiques, données de cookies ; voir sous „Informations sur l'appareil“ dans la politique d'utilisation des données de Facebook : https://www.facebook.com/policy). Comme expliqué dans la politique d'utilisation des données de Facebook sous „Comment utilisons-nous ces informations ?“, Facebook collecte et utilise également des informations pour fournir des services d'analyse, appelés "Insights de Page", aux exploitants de pages afin qu'ils obtiennent des connaissances sur la manière dont les personnes interagissent avec leurs pages et avec les contenus qui y sont associés. Nous avons conclu un accord spécial avec Facebook ("Informations sur les Insights de Page", https://www.facebook.com/legal/terms/page_controller_addendum), dans lequel il est notamment réglé quelles mesures de sécurité Facebook doit respecter et dans lequel Facebook a accepté de remplir les droits des personnes concernées (c'est-à-dire que les utilisateurs peuvent par ex. adresser des demandes de renseignements ou de suppression directement à Facebook). Les droits des utilisateurs (notamment à l'information, à la suppression, à l'opposition et à la réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente) ne sont pas limités par les accords avec Facebook. Vous trouverez d'autres remarques dans les "Informations sur les Insights de Page" (https://www.facebook.com/legal/terms/information_about_page_insights_data) ; Fournisseur de services : Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Site web : https://www.facebook.com ; Déclaration de confidentialité : https://www.facebook.com/about/privacy ; Clauses contractuelles types (garantie du niveau de protection des données en cas de traitement dans des pays tiers) : https://www.facebook.com/legal/EU_data_transfer_addendum ; Autres informations : Accord de responsabilité conjointe : https://www.facebook.com/legal/terms/information_about_page_insights_data. La responsabilité conjointe se limite à la collecte par et à la transmission de données à Meta Platforms Ireland Limited, une entreprise dont le siège est dans l'UE. Le traitement ultérieur des données relève de la seule responsabilité de Meta Platforms Ireland Limited, ce qui concerne notamment la transmission des données à la société mère Meta Platforms, Inc. aux USA (sur la base des clauses contractuelles types conclues entre Meta Platforms Ireland Limited et Meta Platforms, Inc.).
  • YouTube : Réseau social et plateforme vidéo ; Fournisseur de services : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Déclaration de confidentialité : https://policies.google.com/privacy ; Possibilité d'opposition (Opt-Out) : https://adssettings.google.com/authenticated.

Plugins et fonctions intégrées ainsi que contenus

Nous intégrons dans notre offre en ligne des éléments de fonction et de contenu qui sont récupérés depuis les serveurs de leurs fournisseurs respectifs (ci-après dénommés "fournisseurs tiers"). Il peut s'agir par exemple de graphiques, de vidéos ou de plans de ville (ci-après dénommés uniformément "contenus").

L'intégration suppose toujours que les fournisseurs tiers de ces contenus traitent l'adresse IP des utilisateurs, car sans l'adresse IP, ils ne pourraient pas envoyer les contenus à leur navigateur. L'adresse IP est donc nécessaire pour l'affichage de ces contenus ou fonctions. Nous nous efforçons de n'utiliser que des contenus dont les fournisseurs respectifs n'utilisent l'adresse IP que pour la livraison des contenus. Les fournisseurs tiers peuvent en outre utiliser ce que l'on appelle des pixels-tags (graphiques invisibles, également appelés "web beacons") à des fins statistiques ou de marketing. Les "pixels-tags" permettent d'évaluer des informations telles que le trafic des visiteurs sur les pages de ce site web. Les informations pseudonymes peuvent en outre être enregistrées dans des cookies sur l'appareil des utilisateurs et contenir entre autres des informations techniques sur le navigateur et le système d'exploitation, les pages web de référence, le temps de visite ainsi que d'autres indications sur l'utilisation de notre offre en ligne et être reliées à de telles informations provenant d'autres sources.

  • Types de données traitées : Données d'utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d'accès) ; Méta-données/données de communication (par ex. informations sur l'appareil, adresses IP) ; Données d'inventaire (par ex. noms, adresses) ; Données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; Données de contenu (par ex. saisies dans des formulaires en ligne) ; Données de localisation (indications sur la position géographique d'un appareil ou d'une personne).
  • Personnes concernées : Utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).
  • Finalités du traitement : Mise à disposition de notre offre en ligne et convivialité ; Prestation de services contractuels et service client.
  • Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).

Autres remarques auf processus de traitement, les procédures et les services :

  • Font Awesome (mise à disposition sur son propre serveur) : Présentation de polices de caractères et de symboles ; Fournisseur de services : Les icônes Font Awesome sont hébergées sur notre serveur, aucune donnée n'est transmise au fournisseur de Font Awesome ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).
  • Google Fonts (récupération depuis le serveur de Google) : Récupération de polices (et de symboles) à des fins d'une utilisation techniquement sûre, sans maintenance et efficace des polices et symboles en ce qui concerne l'actualité et les temps de chargement, leur présentation uniforme et la prise en compte des éventuelles restrictions de licence. L'adresse IP de l'utilisateur est communiquée au fournisseur des polices de caractères afin que les polices puissent être mises à disposition dans le navigateur de l'utilisateur. En outre, des données techniques (réglages linguistiques, résolution d'écran, système d'exploitation, matériel utilisé) sont transmises, lesquelles sont nécessaires à la mise à disposition des polices en fonction des appareils utilisés et de l'environnement technique ; Fournisseur de services : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Site web : https://fonts.google.com/ ; Déclaration de confidentialité : https://policies.google.com/privacy.
  • Google Fonts (mise à disposition sur son propre serveur) : Polices de caractères ("Google Fonts") aux fins d'une présentation conviviale de notre offre en ligne ; Fournisseur de services : Les Google Fonts sont hébergées sur notre serveur, aucune donnée n'est transmise à Google ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).
  • Google Maps : Nous intégrons les cartes du service "Google Maps" du fournisseur Google. Les données traitées peuvent notamment comprendre les adresses IP et les données de localisation des utilisateurs ; Fournisseur de services : Google Cloud EMEA Limited, 70 Sir John Rogerson’s Quay, Dublin 2, Irlande ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Site web : https://mapsplatform.google.com/ ; Déclaration de confidentialité : https://policies.google.com/privacy.
  • reCAPTCHA : Nous intégrons la fonction "reCAPTCHA" pour pouvoir reconnaître si les saisies (par ex. dans des formulaires en ligne) sont faites par des humains et non par des machines agissant automatiquement (appelées "bots"). Les données traitées peuvent comprendre les adresses IP, les informations sur les systèmes d'exploitation, les appareils ou les navigateurs utilisés, les réglages linguistiques, la localisation, les mouvements de la souris, les frappes au clavier, la durée de séjour sur les pages web, les pages web visitées précédemment, les interactions avec reCAPTCHA sur d'autres pages web, éventuellement des cookies ainsi que les résultats de processus de reconnaissance manuelle (par ex. réponse à des questions posées ou sélection d'objets dans des images). Le traitement des données s'effectue sur la base de notre intérêt légitime à protéger notre offre en ligne contre le crawling automatisé abusif et le spam ; Fournisseur de services : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Site web : https://www.google.com/recaptcha/ ; Déclaration de confidentialité : https://policies.google.com/privacy ; Possibilité d'opposition (Opt-Out) : Plugin d'opt-out : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr, paramètres pour l'affichage de publicités : https://adssettings.google.com/authenticated.
  • Vidéos YouTube : Contenus vidéo ; Fournisseur de services : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Site web : https://www.youtube.com ; Déclaration de confidentialité : https://policies.google.com/privacy ; Possibilité d'opposition (Opt-Out) : Plugin d'opt-out : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr, paramètres pour l'affichage de publicités : https://adssettings.google.com/authenticated.
  • Vidéos YouTube : Contenus vidéo ; les vidéos YouTube sont intégrées via un domaine spécial (reconnaissable à l'élément "youtube-nocookie") dans ce que l'on appelle le "mode de protection des données étendu", ce qui fait qu'aucun cookie n'est collecté sur l'activité des utilisateurs pour personnaliser la lecture de la vidéo. Néanmoins, des indications sur l'interaction de l'utilisateur avec la vidéo (par ex. mémorisation de la dernière position de lecture) peuvent être enregistrées ; Fournisseur de services : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Site web : https://www.youtube.com ; Déclaration de confidentialité : https://policies.google.com/privacy.

Gestion, organisation et outils d'aide

Nous utilisons des services, des plateformes et des logiciels d'autres fournisseurs (ci-après dénommés "fournisseurs tiers") à des fins d'organisation, de gestion, de planification ainsi que de fourniture de nos services. Lors du choix des fournisseurs tiers et de leurs prestations, nous respectons les prescriptions légales.

Dans ce cadre, des données à caractère personnel peuvent être traitées et enregistrées sur les serveurs des fournisseurs tiers. Diverses données peuvent être concernées, que nous traitons conformément à cette déclaration de confidentialité. Ces données peuvent notamment comprendre les données de base et les données de contact des utilisateurs, les données relatives aux opérations, aux contrats, aux autres processus et à leurs contenus.

Si des utilisateurs sont renvoyés vers les fournisseurs tiers ou vers leurs logiciels ou plateformes dans le cadre de la communication, de relations d'affaires ou d'autres relations avec nous, les fournisseurs tiers peuvent traiter des données d'utilisation et des méta-données à des fins de sécurité, d'optimisation du service ou à des fins de marketing. Nous vous prions donc de respecter les informations sur la protection des données des fournisseurs tiers respectifs.

  • Types de données traitées : Données de contenu (par ex. saisies dans des formulaires en ligne) ; Données d'utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d'accès) ; Méta-données/données de communication (par ex. informations sur l'appareil, adresses IP).
  • Personnes concernées : Partenaires de communication ; Utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).
  • Finalités du traitement : Prestation de services contractuels et service client ; Procédures de bureau et d'organisation ; Mesure d'audience (par ex. statistiques d'accès, reconnaissance des visiteurs récurrents) ; Profils avec des informations relatives aux utilisateurs (création de profils d'utilisateurs).
  • Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

  • HubSpot : Social Media Publishing, Reporting (par ex. sources de trafic, nombres d'accès, analyse web), gestion des contacts (par ex. formulaires de contact, communication directe et segmentation des utilisateurs), Landing Pages ; Fournisseur de services : HubSpot, Inc., 25 First St., 2nd floor, Cambridge, Massachusetts 02141, USA ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (Art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Site web : https://www.hubspot.fr ; Déclaration de confidentialité : https://legal.hubspot.com/fr/privacy-policy ; Contrat de sous-traitance : https://legal.hubspot.com/dpa ; Clauses contractuelles types (garantie du niveau de protection des données en cas de traitement dans des pays tiers) : https://legal.hubspot.com/dpa.

Modification et mise à jour de la déclaration de confidentialité

Nous vous prions de vous informer régulièrement sur le contenu de notre déclaration de confidentialité. Nous adaptons la déclaration de confidentialité dès que les modifications des traitements de données que nous effectuons le rendent nécessaire. Nous vous informons dès que les modifications rendent nécessaire un acte de coopération de votre part (par ex. consentement) ou une autre notification individuelle.

Dans la mesure où nous indiquons dans cette déclaration de confidentialité des adresses et des informations de contact d'entreprises et d'organisations, nous vous prions de noter que les adresses peuvent changer au fil du temps et nous vous prions de vérifier les indications avant de prendre contact.

Droits des personnes concernées

En tant que personne concernée par le RGPD, vous disposez de divers droits qui découlent notamment des art. 15 à 21 du RGPD :

  • Droit d'opposition : vous avez le droit, pour des raisons tenant à votre situation particulière, de vous opposer à tout moment au traitement des données à caractère personnel vous concernant, effectué sur la base de l'art. 6, par. 1, let. e ou f du RGPD ; cela s'applique également au profilage fondé sur ces dispositions. Si les données à caractère personnel vous concernant sont traitées à des fins de prospection, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement des données à caractère personnel vous concernant à de telles fins de publicité ; cela s'applique également au profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection.
  • Droit de retrait des consentements : vous avez le droit de révoquer à tout moment les consentements donnés.
  • Droit d'accès : vous avez le droit de demander une confirmation du fait que les données concernées sont ou ne sont pas traitées et d'accéder à ces données ainsi qu'à d'autres informations et à une copie des données conformément aux prescriptions légales.
  • Droit de rectification : vous avez, conformément aux prescriptions légales, le droit de demander que les données vous concernant soient complétées ou que les données inexactes vous concernant soient rectifiées.
  • Droit à l'effacement et à la limitation du traitement : vous avez, conformément aux prescriptions légales, le droit de demander que les données vous concernant soient effacées sans délai ou, alternativement, de demander une limitation du traitement des données conformément aux prescriptions légales.
  • Droit à la portabilité des données : vous avez le droit de recevoir les données vous concernant que vous nous avez fournies, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, conformément aux prescriptions légales, ou de demander leur transmission à un autre responsable.
  • Réclamation auprès d'une autorité de contrôle : conformément aux prescriptions légales et sans préjudice de tout autre recours administratif ou judiciaire, vous avez en outre le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle de la protection des données, notamment une autorité de contrôle dans l'État membre où vous résidez habituellement, l'autorité de contrôle de votre lieu de travail ou du lieu de la violation présumée, si vous estimez que le traitement des données à caractère personnel vous concernant viole le RGPD.

Autorité de contrôle compétente pour nous :

Die Landesbeauftragte für den Datenschutz und für das Recht auf Akteneinsicht Brandenburg
Dagmar Hartge
Stahnsdorfer Damm 77
14532 Kleinmachnow

Définitions des termes

Dans cette section, vous trouverez un aperçu des termes utilisés dans cette déclaration de confidentialité. De nombreux termes sont tirés de la loi et définis avant tout à l'art. 4 du RGPD. Les définitions légales sont contraignantes. Les explications suivantes ont pour but, au contraire, de servir avant tout à la compréhension. Les termes sont classés par ordre alphabétique.

  • Renseignement de solvabilité : les décisions automatisées reposent sur un traitement automatique des données sans intervention humaine (par ex. dans le cas d'un refus automatique d'un achat sur facture, d'une demande de crédit en ligne ou d'une procédure de candidature en ligne sans aucune intervention humaine). De telles décisions automatisées ne sont autorisées selon l'art. 22 du RGPD que si les personnes concernées y consentent, si elles sont nécessaires à l'exécution d'un contrat ou si les lois nationales autorisent ces décisions.
  • Mesure de conversion : la mesure de conversion (également appelée "évaluation des actions de visite") est une procédure permettant de déterminer l'efficacité des mesures marketing. Pour ce faire, un cookie est en règle générale enregistré sur les appareils des utilisateurs au sein des pages web sur lesquelles les mesures marketing ont lieu, puis est à nouveau récupéré sur la page web de destination. Par exemple, nous pouvons ainsi comprendre si les annonces que nous avons diffusées sur d'autres pages web ont été fructueuses.
  • Données à caractère personnel : "données à caractère personnel“ toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée "personne concernée“) ; est réputée être une "personne physique identifiable“ une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne (par ex. cookie) ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
  • Profils avec des informations relatives aux utilisateurs : le traitement de "profils avec des informations relatives aux utilisateurs", ou en abrégé "profils", comprend tout type de traitement automatisé de données à caractère personnel consistant à utiliser ces données à caractère personnel pour analyser, évaluer ou prédire certains aspects personnels relatifs à une personne physique (selon le type de profilage, cela peut inclure différentes informations concernant la démographie, le comportement et les intérêts, comme par ex. l'interaction avec des pages web et leurs contenus, etc.) (par ex. les intérêts pour certains contenus ou produits, le comportement de clic sur une page web ou le lieu de séjour). Des cookies et des web-beacons sont souvent utilisés à des fins de profilage.
  • Mesure d'audience : la mesure d'audience (également appelée Web Analytics) sert à l'évaluation des flux de visiteurs d'une offre en ligne et peut comprendre le comportement ou les intérêts des visiteurs pour certaines informations, comme par ex. des contenus de pages web. À l'aide de l'analyse d'audience, les propriétaires de pages web peuvent par ex. savoir à quel moment les visiteurs consultent leur page web et quels contenus les intéressent. Cela leur permet par ex. de mieux adapter les contenus de la page web aux besoins de leurs visiteurs. À des fins d'analyse d'audience, des cookies pseudonymes et des web-beacons sont souvent utilisés pour reconnaître les visiteurs récurrents et obtenir ainsi des analyses plus précises sur l'utilisation d'une offre en ligne.
  • Données de localisation : les données de localisation sont générées lorsqu'un appareil mobile (ou un autre appareil disposant des conditions techniques d'une géolocalisation) se connecte à une cellule radio, à un Wi-Fi ou à des intermédiaires techniques et fonctions de géolocalisation similaires. Les données de localisation servent à indiquer à quelle position géographiquement déterminable de la Terre se trouve l'appareil respectif. Les données de localisation peuvent par ex. être utilisées pour afficher des fonctions de carte ou d'autres informations dépendant d'un lieu.
  • Tracking (Suivi) : on parle de "tracking“ lorsque le comportement des utilisateurs peut être suivi sur plusieurs offres en ligne. En règle générale, en ce qui concerne les offres en ligne utilisées, des informations de comportement et d'intérêt sont enregistrées dans des cookies ou sur les serveurs des fournisseurs des technologies de suivi (ce qu'on appelle le profilage). Ces informations peuvent ensuite être utilisées par ex. pour afficher aux utilisateurs des annonces publicitaires qui correspondent présumément à leurs intérêts.
  • Responsable du traitement : le "responsable du traitement“ est la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de données à caractère personnel.
  • Traitement : le "traitement" est toute opération ou ensemble d'opérations effectuées ou non à l'aide de procédés automatisés et appliquées à des données à caractère personnel. Le terme est large et comprend pratiquement toute manipulation de données, que ce soit la collecte, l'évaluation, l'enregistrement, la transmission ou la suppression.
  • Formation de groupes cibles : on parle de formation de groupes cibles (ou "Custom Audiences“) lorsque des groupes cibles sont déterminés à des fins publicitaires, par ex. affichage d'annonces publicitaires. Ainsi, par ex., sur la base de l'intérêt d'un utilisateur pour certains produits ou thèmes sur Internet, on peut conclure que cet utilisateur s'intéresse à des annonces publicitaires pour des produits similaires ou pour la boutique en ligne dans laquelle il a consulté les produits. On parle par contre de "Lookalike Audiences“ (ou groupes cibles similaires) lorsque les contenus estimés appropriés sont affichés à des utilisateurs dont les profils ou les intérêts correspondent présumément aux utilisateurs pour lesquels les profils ont été créés. Des cookies et des web-beacons sont en règle générale utilisés à des fins de formation de Custom Audiences et de Lookalike Audiences.
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